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Le présent site (le « Site ») est édité par Gravity Zero, société à responsabilité limitée au capital de 140000,00 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS Paris 431 431 105, dont le siège social est situé 35 rue Faidherbe, 75011 Paris, dont le nom officiel de représentation commerciale est : En-Vue.
Le Directeur de la publication du Site est : Monsieur Marc KNIBBELER.
L'hébergement du Site est assuré par la société Amen SASU, société au capital de 37000 Euros, dont le siège est situé au 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS Paris 421 527 797.
L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes : le Site est la propriété exclusive de Gravity Zero, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une autorisation expresse. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sont interdits. La structure générale, les textes, photographies, icônes, images et tous les éléments composant le site web sont protégés et relèvent de la législation française sur les droits d'auteur et de propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Gravity Zero s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Gravity Zero ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, Gravity Zero décline toute responsabilité :
• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
• pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
• pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
• et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
• La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Gravity Zero, qui pourra être révoquée à tout moment. Gravity Zero décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
• Le site contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers d'autres sites internet. Ces sites étant gérés par des tiers, Gravity Zero ne peut être tenu responsable de leur contenu ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.
Gravity Zero informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.
Le Directeur de la publication du Site est : Monsieur Marc KNIBBELER.
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Gravity Zero informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1 - Champ d'application
Le Directeur de la publication du Site est : Monsieur Marc KNIBBELER.
Les présentes Conditions Générales de Vente dénommées ci-après « CGV » s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la Société Gravity Zero SARL auprès des particuliers et des entreprises désirant bénéficier des services de conseil en image et stylisme privé, de conseils et accompagnement en magasin pour des séances d'achat de produits mode et beauté, proposés à la vente par la Société Gravity Zero SARL sur son site Internet www.en-vue.com.
La Société Gravity Zero SARL est dénommée ci-après « Gravity Zero ».
Le « Client » désigne tout particulier ou entreprise souhaitant acquérir un produit proposé à la vente par Gravity Zero sur son site Internet www.en-vue.com.
Ces CGV s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Aucune condition particulière ne peut sauf acceptation formelle préalable et écrite de Gravity Zero, prévaloir contre les présentes CGV. Toute condition contraire opposée par le Client, sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à Gravity Zero, quel que soit le moment où elle aurait pu être portée à sa connaissance.
Les ratures, griffes, corrections et toute clause supplémentaire, manuscrite ou non, figurant sur les CGV de Gravity Zero, ne pourront de ce fait être opposées par le Client.
La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le client déclare également préalablement à sa commande, avoir la pleine capacité juridique qui lui permet de s'engager au titre des présentes CGV.
Article 2 - Services
Les services de conseil en image, stylisme privé et accompagnement en magasin, sont des conseils destinés aux particuliers et aux entreprises. Ils sont vendus soit par contrat dans le cadre d'une mission longue durée ou d'un abonnement annuel, soit de manière ponctuelle conformément aux détails des services affichés sur le site, notamment dans les rubriques « Conseil en Image & Stylisme Privé », « A la Carte », « Forfaits » et « Ateliers ».
Article 3 - Commandes
La commande de ces prestations doit être effectuée auprès de Gravity Zero par téléphone au 06 30 81 24 55, par email à l'adresse : nataliaknibbeler@en-vue.com ou par courrier à l'adresse : 35 rue Faidherbe 75011 Paris.
Il convient que le client choisisse sur le site une prestation proposée, ou fasse une demande de service personnalisée en rapport avec les services déjà présentés.
Le devis proposé par Gravity Zero devra être daté, signé, mentionnant le « Bon Pour Accord » du Client, et envoyé avec le chèque d'acompte éventuel (conformément à l'article 4) à l'adresse : Gravity Zero, 35 rue Faidherbe, 75011 Paris.
La vente ne sera considérée comme définitive après encaissement de l'acompte éventuellement exigible à l'article 4, qu'après l'envoi par Gravity Zero par courrier ou courriel au Client de la confirmation de commande définitive qui indiquera notamment l'agenda d'exécution de la prestation et le(s) lieu(x) de rendez-vous.
Le fait pour une personne de commander par téléphone, courrier ou courriel, emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à Gravity Zero.
Article 4 – Tarifs
Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site Internet www.en-vue.com, lors de l'enregistrement de la commande par Gravity Zero. Les prix sont exprimés en Euros, TTC (Toute Taxes Comprises).
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site Internet www.en-vue.com. Ils ne comprennent pas les coûts de défraiement hors de la zone géographique Paris et sa proche banlieue. Une facture est établie par Gravity Zero et remise au Client à l'issue de l'exécution de la prestation.
Article 5 - Conditions de paiement
Pour toute prestation tarifée en dessous de 150 euros, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par chèque bancaire à l'ordre de Gravity Zero SARL ou en espèces.
Pour toute prestation devisée à partir de 150 euros et au dessus, il sera exigé un acompte de 40% au moins 7 jours avant le début de la prestation.
Gravity Zero ne sera pas tenue d'exécuter le service commandé par le Client si celui-ci ne lui paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
Toute modification ou annulation de commande souhaitée par le client ne peut être prise en compte que si elle est envoyée par écrit (courrier ou courriel) à Gravity Zero dans un délai de 7 jours avant la date d'exécution fixée et confirmée au Client selon l'article 3.
Concernant les bons cadeaux, à partir de la date d'encaissement du chèque ou de réception des espèces qui assure la confirmation de commande et l'émission du bon cadeau et son envoi au bénéficiaire désigné par le Client sur le bon de commande, le bon cadeau est valable 6 mois pour être utilisé en déduction du tarif de l'une des prestations présentée sur le site.
Les bons cadeaux ne sont pas remboursables, mais transférables car considérés comme non nominatif, même s'ils comportent au départ le nom d'une personne « bénéficiaire».
Une fois la commande considérée définitive selon les termes des présentes CGV, le client pourra convenir d'un rendez-vous du lundi au samedi inclus, de 10h00 à 19h00, hors jours fériés et périodes de fermeture annuelle, qui seront affichés sur le site.
Dans tous les cas, si les conditions de paiement fixées ne sont pas observées par le Client, Gravity Zero peut suspendre ou retarder, sans indemnité à sa charge, l'exécution de la commande.
Article 6 - Obligations
La prestation ne peut être utilisée qu'une seule fois, à la date prévue et signifiée lors de la confirmation de commande par courrier ou courriel. Si le client n'était pas présent sur le lieu de rendez-vous à la date prévue et à l'heure fixée, la prestation serait définitivement perdue, et ne donnerait lieu à aucun remboursement ni aucuns dommages et intérêts.
De même, toute prestation non modifiée au moins 7 jours à l'avance sera perdue, sauf cas de force majeure, entendu comme étant un événement imprévisible et irrésistible, indépendant de la volonté du client, selon la législation et la jurisprudence établie.
Dans le cadre de la prestation, le client s'oblige à arriver à l'heure et sur le lieu de rendez-vous fixé à la confirmation de commande, et à régler les montants dus avant l'exécution de la prestation.
Gravity Zero s'engage à fournir les moyens et outils nécessaires afin de mener à bien la prestation commandée.
Le jour du rendez-vous, le bénéficiaire ne pourra plus changer le contenu de sa prestation, sauf accord de Gravity Zero.
Tout temps d'attente du Client par Gravity Zero sera considéré comme temps décompté de la prestation commandée.
Tout retard du Client entrainera dans le cas d'intervention prévue d'un tiers partenaire de Gravity Zero l'annulation de tout ou partie de la prestation commandée ou de son report partiel ou total si Gravity Zero l'accepte.
Tout retard du client au rendez-vous prévu de réalisation de la prestation et les conséquences énumérées ci-dessus qui en résulteraient ne donnent droit au Client à aucunes indemnités ni dommages et intérêts de la part de Gravity Zero, pour préjudice subi suite à l'annulation de tout ou partie de la prestation.
Dans tous les cas, une facture est émise à l'issue de l'exécution de la prestation réalisée ou non selon les termes des CGV présentes.
Article 7 - Limitation de responsabilité
Gravity Zero n'a qu'une obligation de moyen, tant quant à l'exécution des prestations qu'au niveau de la fourniture des services.
Tout retard résultant d'un événement indépendant de la volonté de Gravity Zero ainsi que tout retard dû à un cas fortuit ou de force majeure y compris la grève, reportera le cas échéant tout ou partie de la prestation faisant intervenir ou non un tiers partenaire. Dans ce cas précis, Gravity Zero ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution de la prestation à la date prévue.
Gravity Zero ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect résultant de l'achat de produits durant la prestation d'accompagnement en magasin appelée « Shopping ».
Article 8 – Validité
En cas de non utilisation dans le respect des CGV d'une commande sous réserve que son report ait été accepté par Gravity Zero selon les termes établis par les l'articles 4 et 5, ou d'un Bon Cadeau passé un délai de 6 mois, le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni aucunes indemnités ou dommages et intérêts quant à la non exécution de la prestation commandée.
Article 9 – Propriété intellectuelle
Le contenu du site est la propriété de Gravity Zero, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Gravity Zero précise que le Client s'engage à assister aux prestations en qualité de non professionnel du secteur du conseil en image, du coaching mode et beauté, du relooking ou tout autre profession apparentée, et de n'utiliser, de reproduire partiellement ou de copier en conséquence directement ou indirectement, aucun savoir-faire dispensé, outils fournis, ou information divulguée lors de l'exécution de toute prestation présentée sur le site.
Article 10 - Informatique et Libertés
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.
Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant.
Article 11 – Droit applicable et juridiction
Toute question relative aux présentes CGV ainsi qu'aux ventes qu'elles régissent, qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l'exclusion de tout autre droit. L'élection de domicile est faite par Gravity Zero, à son siège social.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 12 – Exécution des présentes
Les clauses des présentes CGV doivent toutes recevoir leur pleine et entière application, faute de quoi la prestation n'eût pas été conclue.
Le fait que Gravity Zero ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
Si l'une quelconque des clauses des présentes CGV était déclarée nulle en raison de l'évolution législative ou jurisprudentielle, elle serait réputée non écrite mais n'entraînerait pas la nullité des autres Conditions Générales de Vente.
La convention formée entre Gravity Zero et le Client doit être exécutée de bonne foi.
Article 13 - Service clientèle
Pour toute question, Gravity Zero est à votre disposition à l'adresse suivante :
Gravity Zero 35 rue Faidherbe, 75011 Paris, et par courrier
électronique : nataliaknibbeler@en-vue.com ou par téléphone : 06 30 81 24 55.
Vous pourrez également adresser votre correspondance au bureau de représentation et d'exécution des prestations de conseil en image et stylisme privé de Gravity Zero : En-Vue 137 rue Vieille du Temple 75003 paris.
Le Directeur de la publication du Site est : Monsieur Marc KNIBBELER.
Les présentes Conditions Générales de Vente dénommées ci-après « CGV » s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la Société Gravity Zero SARL auprès des particuliers et des entreprises désirant bénéficier des services de conseil en image et stylisme privé, de conseils et accompagnement en magasin pour des séances d'achat de produits mode et beauté, proposés à la vente par la Société Gravity Zero SARL sur son site Internet www.en-vue.com.
La Société Gravity Zero SARL est dénommée ci-après « Gravity Zero ».
Le « Client » désigne tout particulier ou entreprise souhaitant acquérir un produit proposé à la vente par Gravity Zero sur son site Internet www.en-vue.com.
Ces CGV s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Aucune condition particulière ne peut sauf acceptation formelle préalable et écrite de Gravity Zero, prévaloir contre les présentes CGV. Toute condition contraire opposée par le Client, sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à Gravity Zero, quel que soit le moment où elle aurait pu être portée à sa connaissance.
Les ratures, griffes, corrections et toute clause supplémentaire, manuscrite ou non, figurant sur les CGV de Gravity Zero, ne pourront de ce fait être opposées par le Client.
La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le client déclare également préalablement à sa commande, avoir la pleine capacité juridique qui lui permet de s'engager au titre des présentes CGV.
Article 2 - Services
Les services de conseil en image, stylisme privé et accompagnement en magasin, sont des conseils destinés aux particuliers et aux entreprises. Ils sont vendus soit par contrat dans le cadre d'une mission longue durée ou d'un abonnement annuel, soit de manière ponctuelle conformément aux détails des services affichés sur le site, notamment dans les rubriques « Conseil en Image & Stylisme Privé », « A la Carte », « Forfaits » et « Ateliers ».
Article 3 - Commandes
La commande de ces prestations doit être effectuée auprès de Gravity Zero par téléphone au 06 30 81 24 55, par email à l'adresse : nataliaknibbeler@en-vue.com ou par courrier à l'adresse : 35 rue Faidherbe 75011 Paris.
Il convient que le client choisisse sur le site une prestation proposée, ou fasse une demande de service personnalisée en rapport avec les services déjà présentés.
Le devis proposé par Gravity Zero devra être daté, signé, mentionnant le « Bon Pour Accord » du Client, et envoyé avec le chèque d'acompte éventuel (conformément à l'article 4) à l'adresse : Gravity Zero, 35 rue Faidherbe, 75011 Paris.
La vente ne sera considérée comme définitive après encaissement de l'acompte éventuellement exigible à l'article 4, qu'après l'envoi par Gravity Zero par courrier ou courriel au Client de la confirmation de commande définitive qui indiquera notamment l'agenda d'exécution de la prestation et le(s) lieu(x) de rendez-vous.
Le fait pour une personne de commander par téléphone, courrier ou courriel, emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à Gravity Zero.
Article 4 – Tarifs
Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site Internet www.en-vue.com, lors de l'enregistrement de la commande par Gravity Zero. Les prix sont exprimés en Euros, TTC (Toute Taxes Comprises).
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site Internet www.en-vue.com. Ils ne comprennent pas les coûts de défraiement hors de la zone géographique Paris et sa proche banlieue. Une facture est établie par Gravity Zero et remise au Client à l'issue de l'exécution de la prestation.
Article 5 - Conditions de paiement
Pour toute prestation tarifée en dessous de 150 euros, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par chèque bancaire à l'ordre de Gravity Zero SARL ou en espèces.
Pour toute prestation devisée à partir de 150 euros et au dessus, il sera exigé un acompte de 40% au moins 7 jours avant le début de la prestation.
Gravity Zero ne sera pas tenue d'exécuter le service commandé par le Client si celui-ci ne lui paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
Toute modification ou annulation de commande souhaitée par le client ne peut être prise en compte que si elle est envoyée par écrit (courrier ou courriel) à Gravity Zero dans un délai de 7 jours avant la date d'exécution fixée et confirmée au Client selon l'article 3.
Concernant les bons cadeaux, à partir de la date d'encaissement du chèque ou de réception des espèces qui assure la confirmation de commande et l'émission du bon cadeau et son envoi au bénéficiaire désigné par le Client sur le bon de commande, le bon cadeau est valable 6 mois pour être utilisé en déduction du tarif de l'une des prestations présentée sur le site.
Les bons cadeaux ne sont pas remboursables, mais transférables car considérés comme non nominatif, même s'ils comportent au départ le nom d'une personne « bénéficiaire».
Une fois la commande considérée définitive selon les termes des présentes CGV, le client pourra convenir d'un rendez-vous du lundi au samedi inclus, de 10h00 à 19h00, hors jours fériés et périodes de fermeture annuelle, qui seront affichés sur le site.
Dans tous les cas, si les conditions de paiement fixées ne sont pas observées par le Client, Gravity Zero peut suspendre ou retarder, sans indemnité à sa charge, l'exécution de la commande.
Article 6 - Obligations
La prestation ne peut être utilisée qu'une seule fois, à la date prévue et signifiée lors de la confirmation de commande par courrier ou courriel. Si le client n'était pas présent sur le lieu de rendez-vous à la date prévue et à l'heure fixée, la prestation serait définitivement perdue, et ne donnerait lieu à aucun remboursement ni aucuns dommages et intérêts.
De même, toute prestation non modifiée au moins 7 jours à l'avance sera perdue, sauf cas de force majeure, entendu comme étant un événement imprévisible et irrésistible, indépendant de la volonté du client, selon la législation et la jurisprudence établie.
Dans le cadre de la prestation, le client s'oblige à arriver à l'heure et sur le lieu de rendez-vous fixé à la confirmation de commande, et à régler les montants dus avant l'exécution de la prestation.
Gravity Zero s'engage à fournir les moyens et outils nécessaires afin de mener à bien la prestation commandée.
Le jour du rendez-vous, le bénéficiaire ne pourra plus changer le contenu de sa prestation, sauf accord de Gravity Zero.
Tout temps d'attente du Client par Gravity Zero sera considéré comme temps décompté de la prestation commandée.
Tout retard du Client entrainera dans le cas d'intervention prévue d'un tiers partenaire de Gravity Zero l'annulation de tout ou partie de la prestation commandée ou de son report partiel ou total si Gravity Zero l'accepte.
Tout retard du client au rendez-vous prévu de réalisation de la prestation et les conséquences énumérées ci-dessus qui en résulteraient ne donnent droit au Client à aucunes indemnités ni dommages et intérêts de la part de Gravity Zero, pour préjudice subi suite à l'annulation de tout ou partie de la prestation.
Dans tous les cas, une facture est émise à l'issue de l'exécution de la prestation réalisée ou non selon les termes des CGV présentes.
Article 7 - Limitation de responsabilité
Gravity Zero n'a qu'une obligation de moyen, tant quant à l'exécution des prestations qu'au niveau de la fourniture des services.
Tout retard résultant d'un événement indépendant de la volonté de Gravity Zero ainsi que tout retard dû à un cas fortuit ou de force majeure y compris la grève, reportera le cas échéant tout ou partie de la prestation faisant intervenir ou non un tiers partenaire. Dans ce cas précis, Gravity Zero ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution de la prestation à la date prévue.
Gravity Zero ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect résultant de l'achat de produits durant la prestation d'accompagnement en magasin appelée « Shopping ».
Article 8 – Validité
En cas de non utilisation dans le respect des CGV d'une commande sous réserve que son report ait été accepté par Gravity Zero selon les termes établis par les l'articles 4 et 5, ou d'un Bon Cadeau passé un délai de 6 mois, le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni aucunes indemnités ou dommages et intérêts quant à la non exécution de la prestation commandée.
Article 9 – Propriété intellectuelle
Le contenu du site est la propriété de Gravity Zero, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Gravity Zero précise que le Client s'engage à assister aux prestations en qualité de non professionnel du secteur du conseil en image, du coaching mode et beauté, du relooking ou tout autre profession apparentée, et de n'utiliser, de reproduire partiellement ou de copier en conséquence directement ou indirectement, aucun savoir-faire dispensé, outils fournis, ou information divulguée lors de l'exécution de toute prestation présentée sur le site.
Article 10 - Informatique et Libertés
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.
Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant.
Article 11 – Droit applicable et juridiction
Toute question relative aux présentes CGV ainsi qu'aux ventes qu'elles régissent, qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l'exclusion de tout autre droit. L'élection de domicile est faite par Gravity Zero, à son siège social.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 12 – Exécution des présentes
Les clauses des présentes CGV doivent toutes recevoir leur pleine et entière application, faute de quoi la prestation n'eût pas été conclue.
Le fait que Gravity Zero ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
Si l'une quelconque des clauses des présentes CGV était déclarée nulle en raison de l'évolution législative ou jurisprudentielle, elle serait réputée non écrite mais n'entraînerait pas la nullité des autres Conditions Générales de Vente.
La convention formée entre Gravity Zero et le Client doit être exécutée de bonne foi.
Article 13 - Service clientèle
Pour toute question, Gravity Zero est à votre disposition à l'adresse suivante :
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électronique : nataliaknibbeler@en-vue.com ou par téléphone : 06 30 81 24 55.
Vous pourrez également adresser votre correspondance au bureau de représentation et d'exécution des prestations de conseil en image et stylisme privé de Gravity Zero : En-Vue 137 rue Vieille du Temple 75003 paris.
